Récolement des archives communales antérieures à 1946, conservées à Roure

(Ce document établi pour la 1ère fois, à partir de l’inventaire provisoire des archives communales commencé en 2011, comprend 96 dossiers)

ARCHIVES ANTÉRIEURES A 1793

Réf. Inv.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote

Série BB. 

Administration communale

Série CC. 

Finances et contributions

MD/c/05 Budgets « Causati » 1750-1760 1 registre CC015
Réf. Inv.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote

Série FF. 

Justice – Procédure – Police

MD/c/04 Ordonnance du juge mage de Beuil relative aux bans, forêts et chemins de Roure et de Roubion. (Copie du document original en latin et traduction réalisée en 1884) 1er sept. 1529 1 pièce FF002
MD/c/05 Accord amiable entre les communautés de Roure et de Roubion (copie) 2 juin 1542 1 pièce FF003

Série DD. 

Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie2

ARCHIVES POSTÉRIEURES À 1792

SÉRIE D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

SOUS-SÉRIE 1D. CONSEIL MUNICIPAL
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
(MD/c/01) Délibérations 1807 – 1813 1 registre 01D023
 De MD/a/12 à MD/a/20 Délibérations 1814-1860 9 liasses De 01D024 à 01D032
(MD/a/26) Délibérations 1825 – 1833 1 registre 01D033
(EM1/c/03) Délibérations 1919 – 1927 1 registre 01D034
(EM1/c/04) Délibérations 1927 – 1948 1 registre 01D035
(EM1/c/05) Chemise contenant des délibérations du Conseil Municipal (une centaine de feuillets non classés)  1920 – 1950  1 liasse  01D036
(EM1/c/06) Délibérations 1948 – 1970 1 registre 01D037
(EM1/c/07) Délibérations 1971 – 1983 1 registre 01D038
Mairie Délibérations 1983 – 1987 1 registre
Mairie Délibérations 1987 – 1989 1 registre
Mairie Délibérations 1989 – 1992 1 registre
Mairie Délibérations 1993 – 1996 1 registre
Mairie Délibérations 1999 – 2001 1 registre
Mairie Délibérations Depuis 2001 3 registres
SOUS-SÉRIE 2D. ACTES DE L’ADMINISTRATION MUNICIPALE
Réf. Inv. Intitulé du dossier  Dates  Composition   Cote
(MD/b/03) Instructions/Lettres du Préfet et du Sous-préfet – (An X) 1 registre 02D0093
MD/a/20 à MD/a/25 Documents en provenance de l’administration sarde 1814-1860 6 chemises 02D010 à 02D015
MD/a/31 Instructions pour la levée 1816 1 registre 02D016
MD/a/30 Édits royaux 1818, 1820, 1825,1831 4 registres 02D017
MD/b/07 Instructions et circulaires à l’intention des Syndics 1821-1839 1 liasse 02D018
MD/a/29 Inventaire des archives communales 1842 1 registre 02D019
MD/a/33 Calendrier général du royaume 1854 1 registre 02D020
MD/a/32 Code pénal militaire 1858 1 registre 02D021
CB2/b/11 Correspondance de la Préfecture 1912-1950 1 liasse 02D022
SOUS-SÉRIE 3D. ADMINISTRATION DE LA COMMUNE
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
         
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
SOUS-SÉRIE 4D. CONTENTIEUX COMMUNAL
EM1/c/01 Procès entre Roure et Roubion (« Longon ») 1907-1913 1 liasse 04D002

SÉRIE E. ETAT CIVIL

(MD/a/01) 4 registres annuels de baptêmes 1838, 1839, 1840,1841 Registres 00E001
(MD/a/02) Actes de décès concernant la paroisse de Valabres 1842-185 – 1838-18408 Liasse + Registre 00E0024
(CB2/b/15)  Tables décennales des naissances, des mariages et des décès 1860 – 1892 Liasse 00E003
Mairie Naissances 1842 – 1851 1 registre
Mairie Naissances 1852 -1860 1 registre
Mairie Mariages 1842 -1851 1 registre
Mairie Mariages 1852 – 1860 1 registre
Mairie Décès 1842 – 1851 1 registre
Mairie Décès 1852 – 1860 1 registre
Mairie Naissances 1861 – 1885 1 registre
Mairie Naissances 1886 – 1910 1 registre
Mairie Naissances 1911 – 1929 1 registre
Mairie Mariages 1861 – 1885 1 registre
Mairie Mariages 1886 – 1910 1 registre
Mairie Mariages 1911 – 1929 1 registre
Mairie Décès 1861 – 1885 1 registre
Mairie Décès 1886 – 1910 1 registre
Mairie Décès 1911 – 1929 1 registre
Mairie Etat civil 1930 – 1950 1 registre
Mairie Etat civil 1951 – 1970 1 registre
Mairie Etat civil 1971 – 1990 1 registre
Mairie Etat civil annuels 1991 – 2014 24 registres

SÉRIE F. POPULATION – ECONOMIE – STATISTIQUE

SOUS-SÉRIE 1F. POPULATION
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
(MD/a/03) Mouvement de la population 1828 – 1837 Registre 01F005
(MD/a/28) Recensement de 1858 : Fiches de renseignements par maison et par famille. (série incomplète) 1858 Liasse 01F006
 (CB2/b/12) Recensements de la population 1860 – 1930 Liasse 01F0075
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
SOUS-SERIE 2F. COMMERCE ET INDUSTRIE
EM1/c/02 Câble transporteur 1925-1962 3 registres
3 liasses
02F001
EM3/a/04 Projet de scierie mécanique 1934 1 liasse 02F002
SOUS-SÉRIE 3F. AGRICULTURE
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
MD/b/03 Inventaire des terrains plantés en vigne 1855 1 liasse 03F001
CB2/b/09 Registre des cultures 1913-1938 liasses 03F002
C32/b/10 Bulletins de déclaration agricole 1945 liasse 03F003
SOUS-SÉRIE 4F. SUBSISTANCES
SOUS-SÉRIE 5F. STATISTIQUE GÉNÉRALE
SOUS-SÉRIE 6F. MESURES D’EXCEPTION
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
SOUS-SÉRIE 7F. TRAVAIL
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote

SÉRIE G. CONTRIBUTIONS – ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES

SOUS-SÉRIE 1G. CONTRIBUTIONS DIRECTES
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
EM1/a/01 Cadastre 1867 2 registres 01G013
EM1/b/01 Matrice cadastrale des propriétés non bâties 1869 2 registres 01G014
EM1/b/02 Matrice cadastrale des propriétés non bâties 1914 2 registres 01G015
SOUS-SÉRIE 2G. IMPÔTS EXTRAORDINAIRES
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
SOUS-SÉRIE 3G. RAPPORTS AVEC LES ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote

SÉRIE H. AFFAIRES MILITAIRES

SOUS-SÉRIE 1H. RECRUTEMENT
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
(CB2/b/17) Tableaux de recensement des jeunes gens 1861 – 1934 1 liasse 01H003
SOUS-SÉRIE 2H. ADMINISTRATION MILITAIRE
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
SOUS-SÉRIE 3H. GARDE NATIONALE ET SAPEURS-POMPIERS
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
SOUS-SÉRIE 4H. MESURES D’EXCEPTION ET FAITS DE GUERRE
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote

SÉRIE I. POLICE, HYGIÈNE PUBLIQUE, JUSTICE

SOUS-SÉRIE 1I. POLICE LOCALE
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
SOUS-SÉRIE 2I. POLICE GÉNÉRALE
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
SOUS-SÉRIE 3I. JUSTICE
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
SOUS-SÉRIE 4I. RÉPRESSION
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
SOUS-SÉRIE 5I. HYGIÈNE PUBLIQUE ET SALUBRITÉ
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote

SÉRIE K. ELECTIONS – PERSONNEL

SOUS-SÉRIE 1K. ELECTIONS
(CB2/b/18) Documents divers concernant les élections : listes électorales politiques (1860 à 1905, 1945), listes électorales consulaires (1925-1935), procès verbaux d’élections (municipales de 1925), résultats (referendum de mai 1946, élections générales de juin 1946). 1860 – 194 6 Liasses 01K0049
SOUS-SÉRIE 2K. PERSONNEL MUNICIPAL
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
SOUS-SÉRIE 3K. PROTOCOLE ET DISTINCTIONS HONORIFIQUES
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote

SÉRIE L. FINANCES DE LA COMMUNE

SOUS-SÉRIE 1L. COMPTABILITÉ COMMUNALE
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
MD/c/02 Documents budgétaires et financiers 1806-1811 Registre 01L023
(MD/a/04) Budget 1814 Registre 01L024
(MD/a/05) Budget 1820 Registre 01L025
(MD/a/06) Budget 1821 Registre 01L026
(MD/a/07) Budget 1824 Registre 01L027
(MD/a/08) Budget 1828 Registre 01L028
(MD/a/11) Dépenses 1829 Registre 01L029
(MD/a/09) Budget 1830 Registre 01L030
(MD/a/10) Budget 1836 Registre 01L031
MD/a/27 Rôles du bétail (1841, 1843, 1844,1849) 1841-1849 4 Cahiers 01L032
MD/b/01 « Mandato di Pagamento » 1845-1847 3 Registres 01L033107
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
1851-1851
1857-1859
MD/b/06 Affaires financières 1850-1860 1 Registre 01L034
CB2/b/14 Compte administratif 1860-1928 Liasse 01L035
(CB2/b/01) Budget des Recette et des Dépenses 1861 – 1929 Liasses 01L036
(CB2/b/02) Compte de gestion annuelle 1862 – 1865 Liasses 01L037
(CB2/b/03) Compte de gestion de la Commune et du Bureau de Bienfaisance 1866 – 1904 Liasses 01L038
EC/1/01 Rôles de la taxe municipale sur les chiens 1875-1919 Liasse 01L039
EM1/c/07 Enregistrement des mandats émis par la commune 1922-1940 Registre 01L040
BV/b/03 Rôles des pâturages 1934-1942 Cahiers 01L041
BV/b/04 Adjudications des pâturages 1935-1945 Liasse 01L042
EM1/c/12 Mandats émis par la commune 1940-1948 Registre 01L043
SOUS-SÉRIE 2L. REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
MR/11 Contrats d’assurance 1936-1972 Dossier 02L00111

SÉRIE M. BÂTIMENTS COMMUNAUX

SOUS-SÉRIE 1M. GENERALITES (ÉDIFICES PUBLICS)
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
BV/b/01 Vacherie de Longon : travaux 1919-1942 Liasses 01M002
BV/b/02
EC /c/01 Réalisation de la cabine téléphonique 1936 Liasse 01M003
EC/b/01 Projet de grosses réparations à la chapelle St Sébastien 1938 Liasse 01M004
EC/f/01 Édification du Monument aux Morts 1938 Liasse 01M005
EC/d/01 Projet de grosses réparations à l’église paroissiale 1938-1942 Liasse 01M006
BV/c/01 Vacherie de Longon : travaux 1939-1945 Liasses 01M007
BV/c/02
BV/c/03
BV/b/05 Comptabilité de l’estive à Longon 1944 2 feuilles 01M008

SÉRIE N. BIENS COMMUNAUX

SOUS-SÉRIE 1N. TERRAINS COMMUNAUX (BIENS COMMUNAUX)
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
CB2/b/07 Actes administratifs de cessions amiables 1867-1895 Liasse 01N008
CB2/b/08 Actes de ventes de terrains 1923-1931 Liasse 01N009
SOUS-SÉRIE 2N. BOIS COMMUNAUX
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
BV/a/01 Affaires forestières 1862-1885 Liasse 02N01012
SOUS-SÉRIE 3N. EAUX COMMUNALES
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
EC/g/01 Difficultés de construction du canal des Ambruos 1913-1919 Liasse 02N011
EC/e/01 Réfection de la canalisation d’eau potable 1930 Liasse 02N012
SOUS-SÉRIE 4N. PROPRIÉTÉS ET DROITS DIVERS
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
SOUS-SÉRIE 5N. BIENS NATIONAUX

SÉRIE O. TRAVAUX PUBLICS

SOUS-SÉRIE 4O. SERVICE VICINAL (TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GÉNÉRAL)
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
CB2/b/04 Tableau des journées de travail pour 1825 Cahier 04O00213
l’entretien des voies communales
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
MD/b/06 Livre des Transports 1855 Registre 04O003
CB2/b/04 Service vicinal 1862-1929 Liasses 04O004
CB2/b/06 Travaux chemins vicinaux 1875-1911 Liasses 04O005
CB2/b/05 Service vicinal 1903-1935 Liasses 04O006

SÉRIE P. CULTES

SOUS-SÉRIE 1P. CULTE CATHOLIQUE
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote

SÉRIE Q. ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE

SOUS-SÉRIE 1Q. BUREAU DE BIENFAISANCE – SECOURS
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
MD/b/2 Monte Granatico de Valabres 1840-1855 1 Registre 01Q004
EM1/c/11 Mandats délivrés par le Bureau de Bienfaisance 1862-1909 1 Registre 01Q005
CB2/b/16 Budget du Bureau de Bienfaisance 1867-1902 Liasse 01Q006
EM1/c/08 Délibérations du Bureau de Bienfaisance 1901-1962 1 Registre 01Q007
CB2/b/16bis Budget du Bureau de Bienfaisance 1927-1929 Liasse 01Q008

SÉRIE R. INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS

SOUS-SÉRIE 1R. INSTRUCTION PUBLIQUE
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
(CB2/b/19) Listes des enseignants et des élèves de l’école communale 1899 – 1970 3 registres 01R00114
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
CB2/b/20 Construction d’un WC pour l’école, sur la place du Torch 1933 Liasse 01R002
CB2/b/21 Projet de grosses réparations à l’école communale 1935-1936 Liasse 01R003
CB2/b/16 Aménagement d’une cour de récréation 1936 Liasse 01R004
SOUS-SÉRIE 2R. SCIENCES, LETTRES ET ARTS
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote
SOUS-SÉRIE 3R. SPORT ET TOURISME
Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote

SÉRIE S. DOCUMENTS DIVERS

Ré.  Intitulé du dossier  Dates  Composition  Cote