11 septembre 2015

COMPTE – RENDU SOMMAIRE DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 11 SEPTEMBRE 2015

L’an deux mille quinze et le 11 sept à 19 heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance plénière dans la salle des délibérations, sous la présidence du Maire, René CLINCHARD.
Présents : Amélie GOLIAS, Jean Claude LINCK, Marie-France NABOULET, Christine PIGAGLIO, Richard ZUPPO.
Absents représentés : Richard GRIBALDO pouvoir à Jean Claude LINCK, Yanne SOUCHET pouvoir à Marie-France NABOULET, Laurent VIDAL pouvoir à René CLINCHARD.
Absents non représentés : François CLAUZON, Nadine SINIBALDI.
Monsieur Jean Claude LINCK a été nommé secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 28 juillet 2015.
Délibération pour une étude d’avant-projet pour la mise en place d’une signalétique sur le territoire de la commune.
Délibération pour les travaux de restauration de la chapelle Saint-Sébastien, classée monument historique, concernant « son clos, son couvert, l’écoulement des eaux de ruissellement ainsi que la Questions diverses.
I – Approbation du compte-rendu
Après lecture du Maire, le compte-rendu du Conseil Municipal du 28 juillet 2015 est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
II – Délibération pour une étude d’avant-projet pour la mise en place d’une signalétique sur le territoire de la commune.
. Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la délibération N°28 du 17 mai 2015, qui précise que les panneaux indicateurs font cruellement défaut sur le territoire de la commune et que par conséquent il y a lieu de recourir à un bureau d’étude spécialisé pour réaliser un projet de signalétique efficace et cohérente tant dans sa structure que dans la forme du message.
Le Maire rappelle également que le coût de l’étude s’élève à 5 000,00 euros HT et qu’il y a lieu pour financer cette étude de solliciter nos partenaires financiers.
Ouï l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
– Accepte la mission de maîtrise d’oeuvre présentée par le Maire s’élevant à 5000.00 euros HT.
– Sollicite du Parc National du Mercantour une subvention au taux maximum.
– Sollicite du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes une subvention au taux maximum.
– Dit que la part communale est inscrite au budget.
– Autorise le Maire à signer toutes les pièces nécessaires au bon déroulement de cette opération.

III – Délibération pour les travaux de restauration de la chapelle Saint-Sébastien, classée monument historique, concernant « son clos, son couvert, l’écoulement des eaux de ruissellement ainsi que la conservation des peintures murales intérieures. ».
Le Maire rappelle à l’assemblée que la chapelle Saint-Sébastien et Saint-Bernard est une chapelle votive bâtie en contre-haut du village au bord du chemin muletier. Elle a été construite vers 1480 par la communauté villageoise qui a fait réaliser les fresques intérieures en 1510 par Andrea de Cella, peintre primitif niçois.
Il signale que cette chapelle, remarquable par ses proportions et son authenticité, est protégée en totalité (édifice et fresques) par classement au titre des Monuments Historiques depuis 1989.
Le Maire explique qu’elle est actuellement menacée par la vétusté de sa toiture et la mauvaise évacuation des eaux pluviales aux abords de la construction.
Par conséquent, le Maire indique qu’il y a lieu d’entreprendre rapidement des travaux de restauration concernant, «son clos, son couvert, l’écoulement des eaux extérieures ainsi que des travaux de conservation des peintures murales intérieures».
Il présente à cet effet l’Avant-Projet Sommaire (APS) au Conseil Municipal qui s’élève à la somme de 89 951.06 euros HT, y compris la mission de maitrise d’oeuvre complète assurée par Madame Agnès SOURD TANZI, Architecte du Patrimoine.
Ouï l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
– Accepte l’Avant-Projet Sommaire présenté par le Maire s’élevant à 89 951.06 euros HT.
– Sollicite la Direction Régionale des Affaires Culturelles, conservation des Monuments Historiques une subvention de 44 975 euros, représentant 50 % du montant total HT de cette opération.
– Sollicite du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes une subvention au taux maximum.
– Dit que la part communale est inscrite au budget.
– Autorise le Maire à signer toutes les pièces nécessaires au bon déroulement de cette opération.
IV – Questions diverses :
Le maire fait le point sur un certain nombre de dossiers.
1/ Foyer des Jeunes
Suite à l’accumulation de petites incivilités (porte d’accès laissée grande ouverte des nuits entières, lumières non éteintes, dégradation de cassettes vidéo, désordre…), le maire propose, à titre conservatoire et provisoire, après avoir pris contact avec la juriste de l’AMF-06, de fermer à clé le local en attendant d’élaborer de nouvelles modalités de fonctionnement en conformité avec les règlements en vigueur.
2/ Vacherie du Tréous
Les documents nécessaires à l’acquisition de la parcelle K 554 sont désormais réunis, il ne reste plus qu’à trouver une date permettant de réunir les signataires concernés chez le notaire.
3/ Vacherie du Tréous
Le cumulus électrique mural de 200 litres installé dans le local de la fromagerie a cessé de fonctionner. Un plombier a été contacté pour établir un diagnostic et proposer les travaux nécessaires. Il est important que la production d’eau chaude soit rétablie pour le retour des animaux de l’alpage, fin septembre.
4/ Noms des rues
La société chargée de réaliser l’adressage vient de signaler à la mairie que le montant du marché sera dépassé d’environ 1000 euros, suite à la commande de panneaux supplémentaires.
Le maire signale que l’entreprise devra établir un devis complémentaire.
5/ Chapelle St-Sébastien et St-Bernard
a/ Il est urgent d’établir un avant-projet sommaire (APS). Pour ce faire, il est indispensable que Mme SOURD TANZI, Architecte du Patrimoine, fournisse un descriptif qualitatif et quantitatif des travaux à réaliser.
b/ Mme CREMER commencera ses interventions d’urgence sur les fresques lorsque les travaux concernant la toiture seront achevés (printemps 2016 ?).
6/ Parking du Tilleul
a/ La mise en service du compteur électrique doit être réalisée par ERDF.
b/ Les services juridiques de la Métropole NCA préparent actuellement un projet de règlement intérieur qui sera adressé à la mairie.
7/ Bornes de recharge pour véhicules électriques
Au mois de juillet 2015, la commune a sollicité les services métropolitains sur l’opportunité d’implanter des bornes de recharge pour véhicules électriques. La commune est en attente d’une réponse.
8/ Piste du Brec
Une réunion sur le terrain rassemblant élus et représentants des services métropolitains concernés (assainissement, voirie…) est prévue le mercredi 23 septembre à 10h pour envisager :
– le positionnement de la nouvelle station de traitement des eaux usées.
– le tracé de la future « piste du Brec ».
– la démarche de DUP (déclaration d’utilité publique).
9/ Chutes de pierres, rue du Baous
Des chutes de pierres, détachées des parois du Château (terrain communal), ont été constatées à l’extrémité de la rue du Baous sur un terrain privé (côté impair).
Des travaux de protection doivent être envisagés afin de sécuriser les personnes et les biens
Au préalable, la commune doit savoir par quels fonds ces travaux pourraient être subventionnés. Des recherches sont en cours en ce sens.
10/ Aménagement de l’Esplanade du Tilleul
La construction du muret de 40 cm est en cours, au départ de la montée du Pla.
Les socles des nouveaux lampadaires (côté mur amont) sont en place.
Des gaines pour câbles électriques ont été posées dans les jardinières longeant le garde-corps, de façon à permettre, ultérieurement, la mise en place de spots d’éclairage décoratif dans les futurs massifs végétaux.
La mise en place du pavement commencera le lundi 14 septembre.
11/ Protection des bancs près de la cabine téléphonique
Monsieur et Madame DAYDE Bernard et Mireille, propriétaires du terrain concerné, sont d’accord pour autoriser la pose d’un grillage de protection destiné à retenir les pierres qui se détacheraient de la paroi dominant les bancs publics situés à côté de la cabine téléphonique.
12/ Garde-corps, Passage de l’Isalette
La pose devrait intervenir rapidement (?).
13/ Garde-corps dans la montée du Château
Un récent courrier reçu en mairie évoque les risques dus à l’absence de garde-corps le long du sentier conduisant au sommet du Château.
Le maire propose de mettre le sujet à l’étude.
14/ Fête des Châtaignes
Le maire rappelle que la date a été changée et fixée au samedi 17 octobre et au dimanche 18 octobre.
15/ Panier des Anciens pour Noël
Le maire se fait l’écho des interrogations concernant le maintien ou la modification du dispositif actuel :
– spécifier aux bénéficiaires que, passée une certaine date, les paniers non retirés serviront à alimenter en lots les tombolas et lotos organisés par la commune ou le Comité des Fêtes ?
– offrir aux bénéficiaires le choix entre un panier ou un repas ?
– offrir la possibilité de renoncer au panier ?
– modifier les conditions d’attribution ?
– maintenir le dispositif actuel en l’état ?
Réflexion à poursuivre…
16/ Projet de serre
L’installation d’une serre est à l’étude pour produire sur place les plantes destinées au fleurissement de la commune.
17/ Évaluation de la participation à la Fête du Pain de Valabres
Un comptage effectué lors du rassemblement pour la bénédiction des pains a permis de recenser 250 personnes.
En tenant des quelques dizaines de personnes dispersées sur d’autres lieux du site à ce moment-là, on peut estimer la participation totale à 280-300 personnes.
18/ Rappel : réunion sur la signalétique avec des représentants du PNM, les élus et le bureau d’étude ECO, le jeudi 24 septembre à 15h 30.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h 30.

Translate »