4 juillet 2020

COMMUNE DE ROURE COMPTE RENDU DETAILLE DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 04 JUILL ET 2020

L’an deux mille vingt et le 4 juillet à neuf heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance plénière,
exceptionnellement, pour cause de plan d’urgence sanitaire, à huis clos et dans la salle polyvalente de
la commune, esplanade du Tilleul , sous la présidence de Jean Claude LINCK, Maire.
Présents : Patrice AVELLA,
Alexandre FERRARI, Stéphane GIRERD, Jean Louis LELEU, Annie
LUTHRINGER, France NABOULET, Yanne SOUCHET, Sandra ZUPPO.
Absente représentée
A doracion AVIAS pouvoir à S andra ZUPP O
Absente non représentée : Nadine SIN
IBALDI.
Madame France NABOULET et Monsieur Alexandre FERRARI
ont été nommés secrétaires de
séance.
ORDRE DU JOUR
Vote du huis clos
Désignation du s ecrétaire de séa nce.
Adoption du procès verbal du 2 1 juin 202 0.
Délibération n° 24 : Vote du Budget primitif 2020 de la Commune
Délibération n° 25 Vote du Budget primitif 2020 de la Régie Hôtelière « Le
Robur »
Délibération n° 26 : Vote du Budget primitif 2020 d u CCAS.
D élibération n 27 : Renouvellement de l’adhésion PEFC pour la forêt com-
munale de ROURE
Délibération n ° 28 : Désignation c ommissi on des Impôts directs.
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DélibérationDélibération n°n° 2929 : : Création dCréation d’’un emploi saisonun emploi saisonnier nier à temps partiel pour le à temps partiel pour le PPoint Information Information Tourisme…
CommunicationCommunicationss du Mairedu Maire..
Questions diversesQuestions diverses..
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La séance est ouverte à
La séance est ouverte à 9 heures9 heures, dix conseillers étant présents., dix conseillers étant présents.
Vote du huis closVote du huis clos
Pour cause d’état d’urgence sanitaire, le Maire, conformément à l’article L 2121
Pour cause d’état d’urgence sanitaire, le Maire, conformément à l’article L 2121–18 du Code Général des 18 du Code Général des Collectivités TerritorCollectivités Territoriales, piales, propose au Conseil de délibérer à huis clos. Le Conseil adopte la proposition ropose au Conseil de délibérer à huis clos. Le Conseil adopte la proposition du Maire à l’unanimité.du Maire à l’unanimité.
Approbation du procèsApprobation du procès–verbal du verbal du 21 juin21 juin 20202020
Le Conseil Municipal appLe Conseil Municipal approuve le procèsrouve le procès–verbal du verbal du 21 juin21 juin 2020 à l’unanimité des me2020 à l’unanimité des membres mbres présprésents;ents;
DELIBERATION N°
DELIBERATION N° 2424 : : Vote du BUDGET PRIMITIFVote du BUDGET PRIMITIF 20202020 de la la Commune.
Le Maire propose et commente au
Le Maire propose et commente au Conseil MuniciConseil Municipal le pal le BBudgetudget PrimitifPrimitif de l’exercice 2020de l’exercice 2020,, qui se qui se présente et s’équilibre cprésente et s’équilibre coomme suitmme suit en dépenses et en recettesen dépenses et en recettes ::
Section de
Section de foncfonctionnementtionnement .………….…..………….…. 803 €€
Section d’Invest
Section d’Investissement……………issement……………………… 564 €€
En présentant et en comment
En présentant et en commentant la liste des opérations dant la liste des opérations d’’investissement, linvestissement, le Maire e Maire montre montre que le que le Budget Budget Primitif prévoit la poursuite des réalisations en coursPrimitif prévoit la poursuite des réalisations en cours tout en intégrant un certain nombre detout en intégrant un certain nombre dess projprojets ets prproposés aux électeurs dans la profession de foioposés aux électeurs dans la profession de foi
Ouï l’exposé du Maire et après en
Ouï l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipalavoir délibéré, le Conseil Municipal ::

– Vote à l’unanimité des membres présents ou représentés le Vote à l’unanimité des membres présents ou représentés le BBuudget dget PPrimitif de l’exercice rimitif de l’exercice 20202020 de la de la .
DELIBERATION N°
DELIBERATION N° 2525 : Vote du BUDGET PRIMITIF : Vote du BUDGET PRIMITIF 20202020 du CCASdu CCAS
Le Président expose au Conseil d’Administration le
Le Président expose au Conseil d’Administration le BBudget udget PPrimitif rimitif 2020 2020 du CCAS qui se présente et du CCAS qui se présente et s’équilibre comme suits’équilibre comme suit ::
Section de fonctionnement………………22
Section de fonctionnement………………22 €€
Section d’Investissement
Section d’Investissement…………………………………… 22 €€
Ouï l’exposé du Président et après en
Ouï l’exposé du Président et après en avoir délibéré, le Conseil d’Administrationavoir délibéré, le Conseil d’Administration, , à l’unanimité des à l’unanimité des membres présents ou représentésmembres présents ou représentés,, ::

-Vote le Budget Primitif 2020Vote le Budget Primitif 2020, comme présenté par le Président, comme présenté par le Président
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DELIB
DELIBERATION NERATION N° 26° 26 : Vote: Vote BUDGET PRIMITIF BUDGET PRIMITIF 20202020 –– Régie Hôtelière «Régie Hôtelière « LE ROBURLE ROBUR »»
Le Maire propose et commente au Conseil Munici
Le Maire propose et commente au Conseil Municipal le pal le BBudget udget Primitif Primitif 20202020,, de la régie hôtelière de la régie hôtelière «« Le Le RoburRobur »» qui se présente et s’équilibre comme suit en dépenses et en recettesqui se présente et s’équilibre comme suit en dépenses et en recettes ::
Section d’
Section d’ExploitationExploitation …………………… …..60…..60 €€
Section d’In
Section d’Investissement …………….135vestissement …………….135 €€
Ouï l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
Ouï l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal ::

– Vote à l’unanVote à l’unanimité des membres présents ou représentés le buimité des membres présents ou représentés le budget primitif de l’exercice 2020dget primitif de l’exercice 2020 de la de la Régie Hôtelière «Régie Hôtelière « Le RoburLe Robur ».».
D
DELIBERATION N° 27ELIBERATION N° 27 : Renouvellement: Renouvellement de l’adhésion PEFC de l’adhésion PEFC pour la forêt communale de pour la forêt communale de ROUREROURE
Après avoir pris connaissance des informations et pièces relatives aux modalités d’adhésion au
Après avoir pris connaissance des informations et pièces relatives aux modalités d’adhésion au Programme Européen des Forêts certifiées (.), et après en avoir déProgramme Européen des Forêts certifiées (.), et après en avoir délibéré, le Conseil Municipallibéré, le Conseil Municipal, à , à l’unanimitél’unanimité à l’unanà l’unanimité des membres présents ou représentésimité des membres présents ou représentés ::
Décide
Décide ::
– DDe renouveler l’adhésion de la communee renouveler l’adhésion de la commune, pour l’ensemble des forêts que, pour l’ensemble des forêts que la communela commune de de ROURE possède en Provence AlpesROURE possède en Provence Alpes–Côte d’AzuCôte d’Azur, pour une période de r, pour une période de cinq ans. cinq ans. CetteCette adhésion adhésion sera reconduite tacitement tous les 5 ans sauf dénonciation de sera reconduite tacitement tous les 5 ans sauf dénonciation de lala partpart du CMdu CM par courrier au par courrier au moins 3 mois avant la date d’expirationmoins 3 mois avant la date d’expiration ;;
– pour cela, de s’engager à respecter le cahier des charges pour cela, de s’engager à respecter le cahier des charges national national du produ propriétaire forestier priétaire forestier ainainsi si que le cahier des charges national pour l’exploitant forestierque le cahier des charges national pour l’exploitant forestier durant la période d’adhésion,durant la période d’adhésion,
– d’accepter et de faciliter la missiod’accepter et de faciliter la mission dun du certificateur et ou de PEFC Pcertificateur et ou de PEFC Provence Alpesrovence Alpes–Côte D’Azur Côte D’Azur étantétant amenés à effectuer des amenés à effectuer des contrôlecontrôless dede conformité sur la propconformité sur la propriété forestière objet de riété forestière objet de l’adhésionl’adhésion et les autoriser à cet effet à titre confidentiel à consulter le documenet les autoriser à cet effet à titre confidentiel à consulter le document de gestion du-t de gestion du-rable attaché à lrable attaché à la forêta forêt communalecommunale ;;
– de mettre en place les actions correctives qui seront demandées par PEFC de mettre en place les actions correctives qui seront demandées par PEFC en cas de pratiques en cas de pratiques foforestièrerestièress non conformes, sous peine d’exclusion du système de certification PEFCnon conformes, sous peine d’exclusion du système de certification PEFC ;;
– d’accepter que la présente adhésion soit rendue publique,d’accepter que la présente adhésion soit rendue publique,
– de respecter les règde respecter les règles d’utilisation du logo PEFC en cas d’usage de celuiles d’utilisation du logo PEFC en cas d’usage de celui–ci,ci,
– d’accepter le fait que la démarche Pd’accepter le fait que la démarche PEFC s’inscrit dans un processusEFC s’inscrit dans un processus d’amélioration continue d’amélioration continue et et qu’en conséquence, les qu’en conséquence, les cahiercahierss des chargesdes charges sur lesquels sur lesquels la commune s’est engagéela commune s’est engagée pourront pourront être modifiéêtre modifiéss,,
– de s’acquitter de la contribution financièrede s’acquitter de la contribution financière auprès de PEFC Provence Alpes Côte d’Azur,auprès de PEFC Provence Alpes Côte d’Azur, pourpour un un montant annuel de 160,27 €.montant annuel de 160,27 €.
– de désigner Monsieude désigner Monsieur r Jean Claude LINCKJean Claude LINCK, intervenant en qualité de Maire, intervenant en qualité de Maire,, pour accomplir les pour accomplir les formalités nécessaires à cette adhésiformalités nécessaires à cette adhésion et signer les différents formulaires d’adhé et signer les différents formulaires d’adhésion.
DELIBERATION N°
DELIBERATION N° 2288 : : Commission CommunaleCommission Communale des Impôts Directs (CCID)des Impôts Directs (CCID)..
Le Maire explique qu’afin de nommer les 12 membres de la
Le Maire explique qu’afin de nommer les 12 membres de la prochaine Commission Communale des prochaine Commission Communale des Impôts Directs Monsieur le Préfet demande aux communes d’établir une liste de contribuables en Impôts Directs Monsieur le Préfet demande aux communes d’établir une liste de contribuables en nombre double, 24 personnes pour les comnombre double, 24 personnes pour les communes de moins de 2munes de moins de 2 000 habitants.
L’installation de cette commission doit être effect
L’installation de cette commission doit être effectuée dans un délai de deux mois à compter de uée dans un délai de deux mois à compter de l’installation de l’organe délibérant, soit le 24 mai pour notre commune.l’installation de l’organe délibérant, soit le 24 mai pour notre commune.
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Le Maire
Le Maire proposepropose donc au Conseil Municipal la listedonc au Conseil Municipal la liste cici–après, composée de 12 commissaires titulaires et après, composée de 12 commissaires titulaires et de 12 commissaires suppléantsde 12 commissaires suppléants ::
COMMISSAIRES TITULAIRES
COMMISSAIRES TITULAIRES
COMMISSAIRES SUPPLEANTS
COMMISSAIRES SUPPLEANTS
ANDREANI Evelyne
ANDREANI Evelyne
RAMIN Henri
RAMIN Henri
BLANC Francis
BLANC Francis
RAMIN Michèle née AUBERT
RAMIN Michèle née AUBERT
GIRERD Jean
GIRERD Jean–PierrePierre
MARIN Félicien
MARIN Félicien
LEFEBVRE Michè
LEFEBVRE Michèlele
MONTINI Jean
MONTINI Jean–PierrePierre
REVOUL Marc
REVOUL Marc
POUYEZ Didier
POUYEZ Didier
SAULNIER Catherine
SAULNIER Catherine
PICO
PICO MartineMartine
MORETTI Lucette
MORETTI Lucette
CLINCHARD René
CLINCHARD René
ARNAUD Josiane
ARNAUD Josiane
BLANC Christian
BLANC Christian
MARIO Claude
MARIO Claude
SMIT Paul
SMIT Paul
PONZO Jean
PONZO Jean–MarieMarie
POLITI Eliane
POLITI Eliane
ROUX Raymond
ROUX Raymond
CLAUZON François
CLAUZON François
PROVARNIK Miljenko
PROVARNIK Miljenko
CA
CASTAINGS RaphaelleSTAINGS Raphaelle
Ouï l’exposé du Maire et après en avoir
Ouï l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipaldélibéré, le Conseil Municipal, à, à l’unanimitél’unanimité des membres des membres présents ou représentésprésents ou représentés ::

– AACCEPTECCEPTE la liste des commissaires proposésla liste des commissaires proposés..
DELIBERATION N°
DELIBERATION N° 2299 : : Création d’un emploi saisonnier Création d’un emploi saisonnier partiel ppartiel pour le Point our le Point Information Tourisme.
Le Maire rappelle que dans le
Le Maire rappelle que dans le cadre de sa compétence dans le domaine du Tourisme la Métropole a cadre de sa compétence dans le domaine du Tourisme la Métropole a établi les contrats des deux employés saisonniers à plein temps, a organisé leurs emplois du temps et établi les contrats des deux employés saisonniers à plein temps, a organisé leurs emplois du temps et règle leurs salaires.règle leurs salaires.
Le maire rappelle également que Madame Yanne SOUCHET, lors du dern
Le maire rappelle également que Madame Yanne SOUCHET, lors du dernier Conseil municipal ier Conseil municipal a a soulesoulevé le problème des deux jours de congés consécutifs dont bénéficient, chaque semaine, les vé le problème des deux jours de congés consécutifs dont bénéficient, chaque semaine, les saisonniers du Point Information Tourisme, pénalisant ainsi l’accueil esaisonniers du Point Information Tourisme, pénalisant ainsi l’accueil en continu des visiteurs.n continu des visiteurs.
Madame SOUCHET avait proposé qu’un emploi
Madame SOUCHET avait proposé qu’un emploi supplémentaire de 2 jours par semaine soit créé par la supplémentaire de 2 jours par semaine soit créé par la commune, à ses frais, pour assurer l’ouverture du Point Information Tourisme 7 jours sur , à ses frais, pour assurer l’ouverture du Point Information Tourisme 7 jours sur 7.
Le Conseil avait donné, à l’unanimité, un
Le Conseil avait donné, à l’unanimité, un accord accord de principe à cette proposition et décidé que lade principe à cette proposition et décidé que la délibération nécessaire à cette création seradélibération nécessaire à cette création seraitit présentée au prochain Conseil ésentée au prochain Conseil Municipal. C’est donc C’est donc l’objet de la présente délibération.l’objet de la présente délibération.
Le Maire
Le Maire proposepropose au conseau conseil municipal de recruter un conseilleil municipal de recruter un conseiller en séjour en vertu d’un contrat de travail r en séjour en vertu d’un contrat de travail saisonniersaisonnier à durée déterminée àà durée déterminée à temps partiel, deuxtemps partiel, deux jours par semaine, le lundi et le mardi,jours par semaine, le lundi et le mardi, pour lpour laa période du période du 66 juillet au juillet au 3311 aoûtaoût 20202020. . L’horaire journalier correspond à 7 heures effectives de travail, de L’horaire journalier correspond à 7 heures effectives de travail, de 9h 9h à 12h et de 13h à 17 h. Le calcul de la rémunération seà 12h et de 13h à 17 h. Le calcul de la rémunération sera celui ra celui utilisé par l’Office de Tourisme’ utilisé par l’Office de Tourisme’ Métropolitain, soit 10,92 € brut Métropolitain, soit 10,92 € brut de l’ l’heure.
Ouï l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
Ouï l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à, à l’unanimitél’unanimité des membres des membres présents ou représents ou représentésprésentés ::

– APPROUVEAPPROUVE l’exposé du Mairel’exposé du Maire ;;

– AACCEPTECCEPTE le le recrutement d’un recrutement d’un conseiller en séjour en vertu d’un contrat de travail saisonnier à durée conseiller en séjour en vertu d’un contrat de travail saisonnier à durée déterminée à temps partiel, deux jours par semaine, le lundi et le mardi,déterminée à temps partiel, deux jours par semaine, le lundi et le mardi, pour lpour laa période du période du 66 juillet au juillet au 3131 aoûtaoût 20202020..
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– DDITIT que lque les crédits correspondants sont es crédits correspondants sont inscritinscritss au Budget Prévisionnel de la Commune pour 20au Budget Prévisionnel de la Commune pour 202020..

– DonneDonne tout pouvoir au Maire pour effectuer les démarches nécessaires tout pouvoir au Maire pour effectuer les démarches nécessaires au recrutement du personnel au recrutement du personnel concernéconcerné..
COMMUNICATIONS DU MAIRE:
COMMUNICATIONS DU MAIRE:
I° I° Compte Compte rendu de la rrendu de la réunion de travail avec éunion de travail avec Madame Madame Catherine SAULNIERCatherine SAULNIER
● FLEURISSEMENT DU VILLAGEFLEURISSEMENT DU VILLAGE ;; ProjetProjetss d’aménagementd’aménagement proposésproposés : : — Sur les pSur les parcellearcelless, situées à gauche en monta, situées à gauche en montant lent le chemin de la Chaminaou, après nettoyagechemin de la Chaminaou, après nettoyage de cellede celless–cici,, mettre des plants de rosimettre des plants de rosiersers,, sous réserve de l’accord des proprié réserve de l’accord des propriétaires. — Sur la couvertureSur la couverture de la citerne de gazde la citerne de gaz, près de, près de la Salle Polyvalente et sur le talus du la Salle Polyvalente et sur le talus du «« mur des mur des chasseurschasseurs »» mettre en place desmettre en place des plants plants de de plantes localesplantes localeslocaux sans arrosage sans arrosage particulier. — Aménagement dAménagement du mur fu mur face au Robur ( si accord des propriétaires ).ace au Robur ( si accord des propriétaires ). — Aménagement du mur de l’esplanade du tilleul ( plants grimpants ).Aménagement du mur de l’esplanade du tilleul ( plants grimpants ). — Proposition d’une fontaine extérieure au moulin et au d’une fontaine extérieure au moulin et au boulodrome. — Canal Chaminaou : plants le long du Chaminaou : plants le long du canal. — Aménagement du masAménagement du massif prèsif près de la station EDF: branchement d’arrosage ( tuyaux ).s de la station EDF: branchement d’arrosage ( tuyaux ). — Assurer la taille d’élagage du mur de l’église et des poubelles ( Julien? )Assurer la taille d’élagage du mur de l’église et des poubelles ( Julien? ) Madame Madame Yanne SOUCHET soulève le problème qu’elle constate à chaque passage de Catherine : Cette Yanne SOUCHET soulève le problème qu’elle constate à chaque passage de Catherine : Cette dernière emprunte ldernière emprunte le passage pare passage par le jardin de Yanne :rosier abîmé entre autre tuyaux laissés sur le le jardin de Yanne :rosier abîmé entre autre tuyaux laissés sur le passage ( risque de chutes ).passage ( risque de chutes ).
● EEQUIPEMENTSQUIPEMENTS ;; Madame SAUNIERMadame SAUNIER souhaite lsouhaite l’’aacquisition de matériels supplémentairescquisition de matériels supplémentaires acheteracheter :: – désherbeur thermiquedésherbeur thermique ;; – tailletaille–haie thermiquehaie thermique ;; – broyebroyeur à végétauxur à végétaux ;; MonsieurMonsieur Stéphane GIRERDStéphane GIRERD précise que lprécise que l’’utilisationutilisation dd’’unun désherbeur désherbeur ththermiqueermique impliqueimplique une formation une formation incendieincendie de lde l’’opérateuopérateurr et et la présence dla présence d’’unun point d’eau à proximitépoint d’eau à proximité du lieu ddu lieu d’’. Il exprime également sa préférence pour un taillIl exprime également sa préférence pour un taillee–haie fonctionnant sur fonctionnant sur batterie.
2° 2° DélégationDélégationss de fonctions d’ fonctions d’adjoints.
Les arrLes arrêêtéstés les les détaillant vont être communiqués au Conseil et publiés.détaillant vont être communiqués au Conseil et publiés.
3° 3° CALENDRIER DE L’ETE CALENDRIER DE L’ETE
aa/ / Fête Nationale, Fête Nationale, 14 Juillet 2020 14 Juillet 2020 11 heures11 heures :: Cérémonie Cérémonie au au Monument aux MoMonument aux Mortsrts CCérémonie publique, port du masque obligatoire + érémonie publique, port du masque obligatoire + respect des respect des gestes barrières, suivie d’un apéritif gestes barrières, suivie d’un apéritif simple simple avec respect des règles de avec respect des règles de distancidistanciationation ((si autorisation préfectorale).si autorisation préfectorale).
b/b/ SainteSainte–AnneAnne,, 25 J25 Juilletuillet 2020 2020 EEn attente d’une réponse dn attente d’une réponse de la paroise la paroisse pour la participation du prêtrese pour la participation du prêtre etet l’horaire de lal’horaire de la célébrationcélébration.. LLa messe a messe sera sera suivie d’un apéritif simple et d’un piquesuivie d’un apéritif simple et d’un pique–nique sorti du sacnique sorti du sac :: ces trois moments de la ces trois moments de la manmanifestation seront soumis aux obligations sanitaires en vigueur (ifestation seront soumis aux obligations sanitaires en vigueur (port du masque obliport du masque obligatoiregatoire, respect , respect des gestes barrières et des règles de distanciation des gestes barrières et des règles de distanciation ((si autorisation préfectoralesi autorisation préfectorale).).
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c/ c/ FFête patronaleête patronale de la Saintde la Saint–LaurentLaurent,, 9 août 209 août 2020 20 Le FestinLe Festin, sous sa forme habituelle est annulé pour cette année, du fait, sous sa forme habituelle est annulé pour cette année, du fait de lde l’’état détat d’’urgence sanitaireurgence sanitaire.. Un Un ddispositif réduit ispositif réduit et symbolique et symbolique est préest prévu pour la seule journée du dimanchevu pour la seule journée du dimanche 9 août9 août :: Messe et Messe et Cérémonie Cérémonie au au Monuments aux Morts Monuments aux Morts avec participation du publicavec participation du public, , suivies d’un apéritif simplesuivies d’un apéritif simple.. CCes trois moments de la manes trois moments de la manifestation seront soumis aux obligatiifestation seront soumis aux obligations sanitaires en vigueur (ons sanitaires en vigueur (port du port du masque obligatoiremasque obligatoire, respect des gestes barrières et des règles de distanciation , respect des gestes barrières et des règles de distanciation ((si autorisation si autorisation préfectoralepréfectorale).).
d/ d/ FFête du painête du pain à Valabresà Valabres, , 5 5 sepsepttembre 2020embre 2020 :: Manifestation soumise actuellement à 3 conditions pour sa réalisationManifestation soumise actuellement à 3 conditions pour sa réalisation :: la présence dla présence d’’un boulanger, celle un boulanger, celle dd’’un mun membre du clembre du cleergé,rgé, la praticabilité du sentier de remplacement de lla praticabilité du sentier de remplacement de l’’accès habituel fermé pour risque accès habituel fermé pour risque dd’’éboulementéboulement…… Il faut voir avIl faut voir avecec MonsieurMonsieur EugèEugène PORTA sne PORTA s’’il envisage il envisage de monter faire le painde monter faire le pain (tou(tous les produits s les produits nécessaires ont été nécessaires ont été montémontéss papar héliportage le 30 juin dernier et réceptionnér héliportage le 30 juin dernier et réceptionnés sur places sur place par par Monsieur Monsieur AlexandreAlexandre FERRARIFERRARI et son équipeet son équipe).). Dans l’hypothèse de l’absence deDans l’hypothèse de l’absence de boulangerboulanger, et des , et des diffdifficultés dicultés d’’accèsaccès MadameMadame Sandra ZUPPO émet Sandra ZUPPO émet l’idée d’ une délocalisation l’idée d’ une délocalisation de la Fête du Pain de la Fête du Pain au village au village en interaction avec le moen interaction avec le moulinulin communal,communal, ce ce jourjour– làlà ou en ou en choisissantchoisissant une autre autre date. A réfléchirA réfléchir ! A situation particulière! A situation particulière,, solution particulière solution particulière ……
4°4° Conseil d’administration du PNM Conseil d’administration du PNM
Réunion dirigée par madame Aline C ,Réunion dirigée par madame Aline C , à laquelle ont participé Jean Claude LINCK et à laquelle ont participé Jean Claude LINCK et Gérard CHEVAL Gérard CHEVAL * Attribution d’une subvention pour les tra* Attribution d’une subvention pour les travaux de Valabres montant ? vaux de Valabres montant ? envisage des activités culture/nature à développerenvisage des activités culture/nature à développer en partenariat avec la mairie en partenariat avec la mairie *Régénération du mélézin : subvention de 2784 € accordée par le Conseil Régional *Régénération du mélézin : subvention de 2784 € accordée par le Conseil Régional Notification de 20000 € les travaux de voirie Métropole ?Notification de 20000 € les travaux de voirie Métropole ?
5° 5° PProjet Moulinrojet Moulin
Vendredi 3 Juillet 2020 Journée de formation à Marseille avec JeVendredi 3 Juillet 2020 Journée de formation à Marseille avec Jean Claude LINCK, Stéphane GIRERD an Claude LINCK, Stéphane GIRERD etet Eric PIETRI .Eric PIETRI . Il faut trouver un pilote responsable de projet un financement pour le rémunérer intervenant qui se Il faut trouver un pilote responsable de projet un financement pour le rémunérer intervenant qui se chargerait de toutes les démarches afférentes au projet , auprès des institutions compé de toutes les démarches afférentes au projet , auprès des institutions compétentes.
QUESTIONSQUESTIONS DIVERSESDIVERSES
Julien COSTE demande, si pour le canal, Julien COSTE demande, si pour le canal, il serait possible d’établir un calendrier qui lui permettrait de il serait possible d’établir un calendrier qui lui permettrait de s’organiser pour sa mise en eau et son arrêt cela lui faciliterait la tâche si des travaux sont à prévoir le s’organiser pour sa mise en eau et son arrêt cela lui faciliterait la tâche si des travaux sont à prévoir le cas échéant ?cas échéant ? Il est proposé en conseil :Il est proposé en conseil : mise en eau, chaque année, à partir dumise en eau, chaque année, à partir du 15 avril, et ce, jusqu’au 15 octobre ( soit 6 mois) 15 avril, et ce, jusqu’au 15 octobre ( soit 6 mois)
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L’ordre du jour étant épuiséL’ordre du jour étant épuisé,, la séance est levée à la séance est levée à 13 heures 13 heures