28 juilet 2015

COMPTE – RENDU SOMMAIRE DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU DIMANCHE 28 JUILLET 2015

L’an deux mille quinze et le 28 juillet à 18 heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance plénière dans la salle des délibérations, sous la présidence du Maire, René CLINCHARD.
Présents : Amélie GOLIAS, Marie-France NABOULET, Christine PIGAGLIO, Yanne SOUCHET, Nadine SINIBALDI, Richard ZUPPO.
Absents représentés : François CLAUZON pouvoir à Richard ZUPPO, Richard GRIBALDO pouvoir Marie-France NABOULET, Jean Claude LINCK pouvoir à Yanne SOUCHET, Laurent VIDAL pouvoir à René CLINCHARD.
Madame Yanne SOUCHET a été nommée secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR :
 Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 28 juin 2015.
 Contrat à durée déterminée pour la mise en place de la buvette estivale 2015.
 Délibération pour une coupe de bois de régénération quartier Fracha Parcelles N° 5, 7,9 et 12.
 Questions diverses.
I – Après lecture du Maire, le compte-rendu du Conseil Municipal du 28 juin 2015 est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
II – Contrat à durée déterminée pour la mise en place de la buvette estivale 2015.
Le Maire rappelle au Conseil Municipal que la buvette municipale estivale mise en place « aux granges du Tilleul » depuis 2008 connaît un succès grandissant auprès de la population et des visiteurs et qu’il y aurait lieu de la reconduire pour l’été 2015.
Le Maire propose de recruter un agent technique non titulaire afin d’assurer le fonctionnement de la buvette.
Un contrat à temps complet est proposé à raison de 35 heures hebdomadaires, plus heures supplémentaires autorisées, du 1er août au 31 août 2015.
Le Conseil Municipal approuve à unanimité la mise en place de la buvette pour l’estive 2015 ainsi que le contrat à temps complet de 35 heures, plus les heures supplémentaires autorisées.
III – Délibération pour une coupe de bois de régénération quartier Fracha, parcelles N° 5, 7,9 et 12.
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet proposé par l’ONF concernant la coupe de bois de régénération dans la forêt communale au quartier de la Fracha sur les parcelles N° 5, 7, 9 et 12.
Il est indiqué que le volume présumé est de 2250 m3 sur écorce s’étendant sur une surface de 7,5 ha.
L’ONF procédera à la mise en vente des bois, par contrat d’approvisionnement de gré à gré au profit des entreprises : Scierie du Mercantour, à Saint Martin Vésubie, pour le bois d’oeuvre et E.ON Gardanne, s’agissant du bois d’énergie.
Le bilan financier prévisionnel d’exploitation fait apparaître qu’après calcul des dépenses et recettes prises en charge par l’ONF sera reversé au bénéfice de la commune la somme de : 45 568, 00 euros.
Le Conseil Municipal approuve à unanimité la vente et l’exploitation groupées de bois par une convention signée entre l’ONF et la commune de Roure.
IV – Questions diverses :

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